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Marques déposées par la société FONDATION DU BENEVOLAT
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FB PASSEPORT SOLIDARITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FB PASSEPORT SOLIDARITE
FONDATION DU BENEVOLAT, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3350930
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2025
FB PASSEPORT SOLIDARITE de FONDATION DU BENEVOLAT

Présentation de la marque FB PASSEPORT SOLIDARITE

Déposée le 23 mars 2005 par la société FONDATION DU BENEVOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FB PASSEPORT SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société FONDATION DU BENEVOLAT domicilié(e) 1 RUE HOUDON - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 876 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION DU BENEVOLAT, M. DE LINCLAYS Henry domicilié(e) 1 RUE HOUDON - 75018 - PARIS - France.

La marque FB PASSEPORT SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FB PASSEPORT SOLIDARITE arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

FONDATION DU BENEVOLAT a également déposé les autres marques suivantes : FB FONDATION EUROPEENNE DU BENEVOLAT , des Jeunes et des Seniors , BIEN VIEILLIR EN FRANCE EN 2020 , des Seniors et des Jeunes , FB FONDATION DU BENEVOLAT , FONDATION DU BENEVOLAT , FB PALMES DU BENEVOLAT


FONDATION DU BENEVOLAT, Fondation reconnue d'utilité publique - 1 RUE HOUDON - 75018 - PARIS - France - SIREN 401876230


FONDATION DU BENEVOLAT, M. DE LINCLAYS Henry - 1 RUE HOUDON - 75018 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584772 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-04-16

Le “ Passeport ” livret a pour objet de valoriser le benevolat en faisant état de l'action des benevoles à travers les differentes associations dans lesquelles ils ont milité au cours des années et ce aussi bien dans le cadre français qu'européen. Le dispositif servirà notamment à l'etablissement des demandes de validation des acquis.